Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLEX
Gilles DEBAT

Numéro de dépôt :
3178493
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
06/08/2012
ECOFLEX de Gilles DEBAT

Présentation de la marque ECOFLEX

Déposée le 6 août 2002 par Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ECOFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est Gilles DEBAT domicilié(e) 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DEBAT domicilié(e) 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque ECOFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLEX est expirée depuis le 6 août 2012.

Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ECOCLEAN , ECOFIBRE , SOLISTE , ECOPAIL , ECOMUGUET , ECOCOUP


Gilles DEBAT - 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Gilles DEBAT - 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Moelle de rotin